Mis à jour le
Informations légales relatives à l'éditeur du site nice-mobilite.fr et à son hébergement, conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN). Les conditions d'utilisation du site figurent sur la page conditions générales d'utilisation.
Le site internet accessible à l'adresse nice-mobilite.fr est édité par :
Le directeur de la publication est le représentant légal d'ALSADIGITAL. Il peut être contacté à l'adresse contact@alsadigital.fr pour toute question relative au contenu éditorial du site.
Le site nice-mobilite.fr est hébergé sur un serveur privé virtuel (VPS) fourni par :
nice-mobilite.fr est un site indépendant. Il n'est affilié ni à Lignes d'Azur (Régie Ligne d'Azur), ni à la Métropole Nice Côte d'Azur, ni à la Ville de Nice, ni à la SNCF, ni à la Région Sud. Les noms et marques de ces organismes sont cités à seule fin d'information.
Les lignes, arrêts et horaires proviennent des données ouvertes du réseau Lignes d'Azur publiées par la Métropole Nice Côte d'Azur sur transport.data.gouv.fr (export GTFS quotidien et flux temps réel GTFS-RT), sous Licence Ouverte / Open Licence v2.0 (Etalab). Les départs des gares proviennent de l'API SNCF ; la recherche d'adresses utilise la Base Adresse Nationale. Les horaires affichés sont des horaires théoriques, complétés par les données temps réel quand elles sont disponibles : ils peuvent différer de la circulation réelle. Pour une information officielle, reportez-vous aux canaux de Lignes d'Azur et de la SNCF.
L'ensemble des contenus éditoriaux présents sur le site nice-mobilite.fr (textes, illustrations, graphismes, logos, mises en page, charte graphique, code source) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartient exclusivement à ALSADIGITAL, sous réserve des données ouvertes et des contenus de tiers mentionnés aux sections 4 et 11, qui restent soumis à leurs licences respectives.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de ses contenus éditoriaux, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation préalable et écrite d'ALSADIGITAL. Tout usage non autorisé est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le site ne demande aucune inscription et ne comporte aucun formulaire de collecte de données nominatives. Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, ALSADIGITAL, responsable de traitement, informe l'utilisateur des traitements suivants :
Vos droits : vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Pour les exercer, écrivez à contact@alsadigital.fr. En cas de désaccord, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
Le site utilise l'outil de mesure d'audience Google Analytics (Google Ireland Limited), chargé sur toutes les pages, afin de connaître la fréquentation du site (pages vues, type d'appareil, provenance des visites) et de l'améliorer. Il dépose les cookies _ga et _ga_* et transmet à Google des données techniques de navigation. Le site ne dépose aucun cookie publicitaire.
Vous opposer à la mesure d'audience : vous pouvez bloquer ou supprimer ces cookies depuis les paramètres de votre navigateur, ou installer le module de désactivation de Google Analytics proposé par Google.
Stockage technique : le site enregistre localement dans votre navigateur, sans transmission à un tiers, quelques préférences nécessaires à son fonctionnement (par exemple l'affichage de l'invitation à installer l'application).
Le site nice-mobilite.fr contient des liens vers des sites tiers (opérateurs de transport, collectivités, sources officielles). ALSADIGITAL n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou les usages qui en sont faits.
La création de liens entrants vers le site nice-mobilite.fr est libre, sous réserve qu'ils ne portent pas atteinte à l'image, aux intérêts ou aux droits d'ALSADIGITAL et qu'ils ne créent pas de confusion sur la source ou le contenu pointé.
ALSADIGITAL met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans pouvoir garantir leur exhaustivité ni l'absence d'erreurs ou d'omissions. Les horaires, itinéraires, tarifs et informations de trafic sont fournis à titre indicatif et peuvent évoluer sans préavis : vérifiez-les auprès des opérateurs avant tout déplacement. ALSADIGITAL se réserve le droit de modifier ou de corriger à tout moment le contenu de ses pages.
ALSADIGITAL ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de son utilisation, ni de l'impossibilité d'y accéder.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de différend, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux de Strasbourg.